article de bijouterie, bague, boucle d'oreille, bracelet, chaîne, chaton, collier, élément de chaîne, élément de bracelet, élément de collier, fibule, pendentif, porte boule, système boucle d'oreille
Design suisse · 129261 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129261
- Numéro de demande
- 2002-00865
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 déc. 2002
- Enregistré
- 10 févr. 2003
- Publié
- 15 juil. 2005
- Radié
- 6 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 15 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008
- 15 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Désignation
- Désignation
- article de bijouterie, bague, bélière, boucle d'oreille, bracelet, broche, chaîne, chaton, clip, collier, croix, élément de chaîne, élément de bracelet, élément de collier, fermoir, fibule, forme de perle, intercalaire, pendentif, perle, porte boule, système boucle d'oreille → article de bijouterie, bague, boucle d'oreille, bracelet, chaîne, chaton, collier, élément de chaîne, élément de bracelet, élément de collier, fibule, pendentif, porte boule, système boucle d'oreille
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.