montre (boîtier)

Design suisse · 129289 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129289
Numéro de demande
2003-00008
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 janv. 2003
Enregistré
24 févr. 2003
Publié
14 mars 2003
Radié
29 juil. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.07.2023

  2. 30 nov. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  3. 31 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  4. 31 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  5. 15 mars 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pascal Schweblin, 61, route des Beillans, 1254 Jussy → Pascal Badollet, 61, route des Beillans, 1254 Jussy

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004

  6. 14 mars 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Pascal Badollet

1254 Jussy

Créateur

Christophe Lasserre

Vandoeuvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.