élément de chaine (bijoux)
Design suisse · 129325 · Radié
Designs
Design Bambou
Design Algues
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129325
- Numéro de demande
- 2002-00823
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 27 nov. 2002
- Enregistré
- 10 mars 2003
- Publié
- 31 mars 2003
- Radié
- 22 juin 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 30 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
- 14 déc. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
- 31 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.