plume réservoir

Design suisse · 129333 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129333
Numéro de demande
2002-00855
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
6 déc. 2002
Enregistré
10 mars 2003
Publié
31 mars 2003
Protégé jusqu’au
6 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
6 déc. 2027
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    François Jaques, Plan 3, 2000 Neuchâtel → François Jaques, Cies 10, 2042 Valangin

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  4. 14 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  5. 28 sept. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

  6. 31 mars 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

François Jaques

2042 Valangin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.