Sofa, Sessel
Design suisse · 129382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129382
- Numéro de demande
- 2002-00905
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 30 déc. 2002
- Enregistré
- 9 avr. 2003
- Publié
- 30 avr. 2003
- Radié
- 30 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 2315
Design 2330
Design 2365
Design 2390
Design 2392
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 14 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 30 déc. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Intertime AG, Polstermöbelfabrik, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen → Intertime AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 30 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 31 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
- 30 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.