Pfeffermühle
Design suisse · 129387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129387
- Numéro de demande
- 2003-00011
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-06 Articles de ménage
- Déposé
- 6 janv. 2003
- Enregistré
- 9 avr. 2003
- Publié
- 30 avr. 2003
- Protégé jusqu’au
- 6 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 janv. 2028
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Stephan Bösch, Poststrasse 29, 9630 Wattwil → Stephan Bösch, St. Gallerstrasse 7, 9302 Kronbühl
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
- 15 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
- 15 déc. 2010
Transféré
- Titulaire
- Renato Schaible, Rotensteinstrasse 11, 9403 Goldach → Susanne Singer, Blumenweg 7, 9472 Grabs
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 31 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2007
- 31 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Stephan Bösch, St. Gallerstrasse 7, 9302 Kronbühl → Renato Schaible, Rotensteinstrasse 11, 9403 Goldach
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2005
- 30 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.