palpeur
Design suisse · 129476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129476
- Numéro de demande
- 2003-00342
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 mai 2003
- Enregistré
- 12 mai 2003
- Publié
- 15 déc. 2003
- Protégé jusqu’au
- 2 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 2 mai 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2023
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 30 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 15 avr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 30 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 15 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.