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Design suisse · 129876 · Radié

Designs

Design 0001

Design 0002

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129876
Numéro de demande
2003-00536
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
17 juil. 2003
Enregistré
25 sept. 2003
Publié
15 oct. 2003
Radié
17 juil. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  2. 30 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

  3. 15 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.