Tasse

Design suisse · 129913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129913
Numéro de demande
2003-00656
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
1 sept. 2003
Enregistré
13 oct. 2003
Publié
31 oct. 2003
Protégé jusqu’au
1 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
1 sept. 2028
Source
Swissreg

Designs

Tasse, reproduction 1Tasse, reproduction 2Tasse, reproduction 3Tasse, reproduction 4Tasse, reproduction 5Tasse, reproduction 6Tasse, reproduction 7Tasse, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

  2. 15 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  3. 14 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

  4. 30 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

  5. 31 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.