Druck auf Textil
Design suisse · 129966 · En vigueur
Designs
Design Spitz
Design Bängeli
Design Pischteraudi
Design Luusbueb
Design Luusmeitli
Design Spitzbueb
Design Töfflibueb
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129966
- Numéro de demande
- 2003-00641
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 25 août 2003
- Enregistré
- 23 oct. 2003
- Publié
- 14 nov. 2003
- Protégé jusqu’au
- 25 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 25 août 2028
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jann Bernhard, Ringstrasse 23, 4600 Olten → Jann Bernhard, St. Ulrichweg 11, 4802 Strengelbach
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 15 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 31 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 14 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.