Stuhl, Tisch

Design suisse · 129967 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129967
Numéro de demande
2003-00639
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
27 août 2003
Enregistré
23 oct. 2003
Publié
14 nov. 2003
Protégé jusqu’au
27 août 2028
Prolongeable jusqu’au
27 août 2028
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 15 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  3. 31 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2013

  4. 15 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  5. 14 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.