cartouche à encre

Design suisse · 130002 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130002
Numéro de demande
2003-00673
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
16-03 Photographie, cinéma et optique
Déposé
4 sept. 2003
Enregistré
23 oct. 2003
Publié
14 nov. 2003
Protégé jusqu’au
4 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
4 sept. 2028
Priorité
JP 06.03.2003
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.08.2023

  2. 15 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  3. 13 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

  4. 15 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  5. 14 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

1-1, Kanda Nishiki-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A. Ingénieurs-Conseils

122, route de Genève PO Box 324, 1226 Genève - Thônex

Créateur

Yoshiaki Tanaka

Shizuoka

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.