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Design suisse · 130083 · Radié
Designs
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Design umama
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130083
- Numéro de demande
- 2003-00766
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 2 oct. 2003
- Enregistré
- 25 nov. 2003
- Publié
- 15 déc. 2003
- Radié
- 2 oct. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 15 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.