bijoux
Design suisse · 130098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130098
- Numéro de demande
- 2003-00781
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 9 oct. 2003
- Enregistré
- 25 nov. 2003
- Publié
- 15 déc. 2003
- Radié
- 9 oct. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 16.04.2003
- Source
- Swissreg
Designs
Design MPM/cl/308754-CH/1
Design MPM/cl/308754-CH/2
Design MPM/cl/308754-CH/3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 29 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 15 août 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2008
- 30 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Cartier International B.V., Herengracht 436, Amsterdam, Pays-Bas → Cartier Création Studio SA, Boulevard James-Fazy 8, 1201 Genève
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 15 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.