transducteur cutané
Design suisse · 130115 · Radié
Designs
Design V2.401-CH/1
Design V2.401-CH/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130115
- Numéro de demande
- 2003-00803
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 15 oct. 2003
- Enregistré
- 25 nov. 2003
- Publié
- 15 déc. 2003
- Radié
- 15 oct. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2003-10561 15.04.2003JP 2003-10562 15.04.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 15 déc. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.