générateur hydrogène

Design suisse · 130274 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 130274
Numéro de demande: 2003-00845
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 24-01 Équipement médical et de laboratoire
Déposé: 29 oct. 2003
Enregistré: 10 févr. 2004
Publié: 27 févr. 2004
Radié: 29 oct. 2008
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
27 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ADN System SA

Chocolatière 23, 1026 Echandens

Cahen & Frossard, Les Ateliers du Nord

Place du Nord 2, 1005 Lausanne

Mandataire

Cahen & Frossard, Les Ateliers du Nord

Place du Nord 2, 1005 Lausanne

Créateur

Claude Frossard

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.