montre-bracelet
Design suisse · 130292 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130292
- Numéro de demande
- 2003-00924
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 nov. 2003
- Enregistré
- 24 févr. 2004
- Publié
- 15 mars 2004
- Radié
- 21 nov. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 29 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Cyma S.A., 26, Billodes, 2400 Le Locle → UNIVERSAL GENEVE S.A., Chemin du Grand-Puits 38, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Python & Peter, Rue François-Bellot 6, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 30 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 15 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.