Sensoren
Design suisse · 130359 · Radié
Designs
Design D300023CH-1
Design D300023CH-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130359
- Numéro de demande
- 2003-00985
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 déc. 2003
- Enregistré
- 10 mars 2004
- Publié
- 31 mars 2004
- Radié
- 10 déc. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 403 04 189.9 13.06.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
- 31 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.