montres et boîtes de montres
Design suisse · 130403 · En vigueur
Designs
Design 14132 A
Design 14132 B
Design 14132 C
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130403
- Numéro de demande
- 2004-00177
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 févr. 2004
- Enregistré
- 25 mars 2004
- Publié
- 31 août 2006
- Protégé jusqu’au
- 20 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 20 févr. 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.