montres et boîtes de montres

Design suisse · 130403 · En vigueur

Designs

Design 14132 A

Design 14132 B

Design 14132 C

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130403
Numéro de demande
2004-00177
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 févr. 2004
Enregistré
25 mars 2004
Publié
31 août 2006
Protégé jusqu’au
20 févr. 2029
Prolongeable jusqu’au
20 févr. 2029
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2024

  2. 31 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  3. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  4. 15 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  5. 31 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  6. 31 août 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.