semelle de chaussure

Design suisse · 130420 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130420
Numéro de demande
2004-00244
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
16 mars 2004
Enregistré
6 avr. 2004
Publié
15 sept. 2006
Radié
16 mars 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

  2. 15 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.