Käse
Design suisse · 130556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130556
- Numéro de demande
- 2004-00259
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 01-03 Denrées alimentaires
- Déposé
- 23 mars 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Protégé jusqu’au
- 23 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mars 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 30 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.