montre-bracelet

Design suisse · 130576 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130576
Numéro de demande
2004-00415
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 mai 2004
Enregistré
21 mai 2004
Publié
15 mai 2006
Radié
4 mai 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

  2. 13 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

  3. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

GRAHAM SA

The British Masters SA

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Eric A. Loth

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.