Modem
Design suisse · 130585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130585
- Numéro de demande
- 2004-00250
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 17 mars 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Radié
- 17 mars 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Box
Design Ei
Design Falten
Design Seife
Design Tempel
Design Wohnwagen
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.