Schmuckstücke

Design suisse · 130638 · Radié

Designs

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Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130638
Numéro de demande
2004-00474
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
25 mai 2004
Enregistré
10 juin 2004
Publié
15 sept. 2005
Radié
25 mai 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  2. 15 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.