Ziergegenstand
Design suisse · 130727 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130727
- Numéro de demande
- 2004-00445
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 14 mai 2004
- Enregistré
- 6 juil. 2004
- Publié
- 30 juil. 2004
- Protégé jusqu’au
- 14 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 14 mai 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Josef A. Huber, Erachfeldstrasse 8, 8180 Bülach → Josef A. Huber, Gotthelfstrasse 8, 5000 Aarau
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Josef A. Huber, Gotthelfstrasse 8, 5000 Aarau → Josef A. Huber, Sonneckweg 7, 5034 Suhr
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 28 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 13 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 30 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.