Gebäude und Gebäudefassaden
Design suisse · 130794 · Radié
Designs
Design PU_01-04
Design Variante 1
Design Variante 2
Design Variante 3
Design Variante 4
Design Variante 5
Design Variante 6
Design Variante 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130794
- Numéro de demande
- 2004-00476
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 26 mai 2004
- Enregistré
- 21 juil. 2004
- Publié
- 13 août 2004
- Radié
- 26 mai 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 13 août 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Hans Zwimpfer
4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.