Regal
Design suisse · 130854 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130854
- Numéro de demande
- 2004-00579
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 1 juil. 2004
- Enregistré
- 25 août 2004
- Publié
- 31 janv. 2007
- Radié
- 1 juil. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 15 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.