boîte de montre
Design suisse · 130912 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130912
- Numéro de demande
- 2004-00741
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 août 2004
- Enregistré
- 8 sept. 2004
- Publié
- 31 janv. 2007
- Radié
- 27 août 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.