Flasche

Design suisse · 131030 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131030
Numéro de demande
2004-00772
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
8 sept. 2004
Enregistré
22 oct. 2004
Publié
15 nov. 2004
Radié
8 sept. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Flasche, reproduction 1Flasche, reproduction 2Flasche, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  2. 15 nov. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.