montre-bracelet
Design suisse · 131376 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131376
- Numéro de demande
- 2005-00080
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 janv. 2005
- Enregistré
- 25 févr. 2005
- Publié
- 13 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 27 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 27 janv. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 153730/010003 → 153730/010003
- Echéance de la protection
- 27.01.2025 → 27.01.2030
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.