cadran de montre
Design suisse · 131378 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131378
- Numéro de demande
- 2004-01099
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 déc. 2004
- Enregistré
- 25 févr. 2005
- Publié
- 15 mars 2005
- Protégé jusqu’au
- 15 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 15 déc. 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 15.12.2024 → 15.12.2029
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Josiane Tistounet, 13, cours des Bastions, 1205 Genève → Josiane Tistounet, rue de l' Athénée 4, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 15 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Josiane Tistounet
1205 Genève
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.