montre bracelet

Design suisse · 131420 · Radié

Designs

Design 14426A

Design 14426B

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131420
Numéro de demande
2005-00159
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 févr. 2005
Enregistré
8 mars 2005
Publié
30 mars 2007
Radié
17 févr. 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

  2. 30 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Eduardo Oria Feliu

Marbella (Malaga), ES

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.