bracelet de montre
Design suisse · 131469 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131469
- Numéro de demande
- 2005-00188
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 févr. 2005
- Enregistré
- 23 mars 2005
- Publié
- 14 sept. 2007
- Radié
- 17 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- MO-69423-CH → MO-69423-CH
- Description Design
- Date de radiation
- 17.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.02.2025 → 25.02.2025
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 25 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 25 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 11 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2009
- 14 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.