Schmuckbemusterung, Schmuckstücke
Design suisse · 131532 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131532
- Numéro de demande
- 2005-00110
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 févr. 2005
- Enregistré
- 11 avr. 2005
- Publié
- 29 avr. 2005
- Protégé jusqu’au
- 3 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 3 févr. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 03.02.2025 → 03.02.2030
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 29 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.