Kugelschreiber
Design suisse · 131669 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131669
- Numéro de demande
- 2005-00254
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 21 mars 2005
- Enregistré
- 12 mai 2005
- Publié
- 31 mai 2005
- Radié
- 21 mars 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000267711 13.12.2004EM 000267752 13.12.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 28 févr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 15 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 31 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.