calibre de montre
Design suisse · 131722 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131722
- Numéro de demande
- 2005-00418
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 avr. 2005
- Enregistré
- 26 mai 2005
- Publié
- 13 avr. 2006
- Radié
- 28 avr. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.