calibre de montre

Design suisse · 131722 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131722
Numéro de demande
2005-00418
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 avr. 2005
Enregistré
26 mai 2005
Publié
13 avr. 2006
Radié
28 avr. 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 13 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.