cadran de montre, boîtier de montre
Design suisse · 131800 · Radié
Designs
Design cadran de montre "Calibre 360"
Design boîtier de montre "Calibre 360"
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131800
- Numéro de demande
- 2005-00390
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 avr. 2005
- Enregistré
- 27 juin 2005
- Publié
- 15 juil. 2005
- Radié
- 20 avr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 23 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
- 15 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 31 mars 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 30 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 15 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.