Kunststein
Design suisse · 131856 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131856
- Numéro de demande
- 2005-00473
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 18 mai 2005
- Enregistré
- 11 juil. 2005
- Publié
- 29 juil. 2005
- Radié
- 11 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CA 109047 18.11.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 11.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.05.2025 → 18.05.2025
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 29 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
- 30 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 29 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.