montres-bracelets

Design suisse · 131889 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131889
Numéro de demande
2005-00582
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 juin 2005
Enregistré
21 juil. 2005
Publié
13 avr. 2007
Radié
29 juin 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 1

montres-bracelets, reproduction 1

Design 2

montres-bracelets, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  2. 13 avr. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, Chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

  3. 15 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  4. 13 avr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.