cadrans de montre
Design suisse · 131943 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131943
- Numéro de demande
- 2005-00639
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 juil. 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Protégé jusqu’au
- 13 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juil. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 13.07.2025 → 13.07.2030
Publié dans Swissreg le 06.05.2025
- 15 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 30 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 30 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Audemars Piguet (Marketing) SA, route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 30 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.