Insektenfalle, Tierfalle
Design suisse · 132137 · En vigueur
Designs
Design 01 Insektenfalle
Design 02 Tierfalle
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132137
- Numéro de demande
- 2005-00769
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 22-06 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 2 sept. 2005
- Enregistré
- 11 oct. 2005
- Publié
- 31 oct. 2005
- Protégé jusqu’au
- 2 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 2 sept. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01 Insektenfalle → 01 Insektenfalle
- Echéance de la protection
- 02.09.2025 → 02.09.2030
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 14 août 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISSINNO SOLUTIONS GmbH, Rosenbergstrasse 22, 9000 St. Gallen → SWISSINNO SOLUTIONS AG, Rosenbergstrasse 36, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 31 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 30 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 31 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.