Küchenspülen
Design suisse · 132262 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132262
- Numéro de demande
- 2005-00881
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 14 oct. 2005
- Enregistré
- 25 nov. 2005
- Publié
- 15 déc. 2005
- Protégé jusqu’au
- 14 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 14 oct. 2030
- Priorité
- US 04.05.2005
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D 4286 → D 4286
- Echéance de la protection
- 14.10.2025 → 14.10.2030
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 15 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 15 févr. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Niro-Plan AG, Dorfbachstrasse 2, 4663 Aarburg → Franke Technology and Trademark Ltd, Sonnenbergstrasse 9, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 15 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 15 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.