Papierspender
Design suisse · 132403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132403
- Numéro de demande
- 2005-01041
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 2 déc. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Protégé jusqu’au
- 2 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 2 déc. 2030
- Priorité
- US 29/231,313 03.06.2005
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 02.12.2025 → 02.12.2030
Publié dans Swissreg le 24.11.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 4 août 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SCA Hygiene Products AB, 405 03 Göteborg, Suède → Essity Hygiene and Health Aktiebolag, 405 03 Göteborg, Suède
Publié dans Swissreg le 04.08.2018
- 30 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.