Ziergegenstand
Design suisse · 132430 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132430
- Numéro de demande
- 2005-01080
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 déc. 2005
- Enregistré
- 23 janv. 2006
- Publié
- 15 févr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 15 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 15 déc. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 15.12.2025 → 15.12.2030
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 15 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.