Rohrkrümmer für Fluide
Design suisse · 132440 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132440
- Numéro de demande
- 2005-01052
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 2 déc. 2005
- Enregistré
- 23 janv. 2006
- Publié
- 15 févr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 2 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 2 déc. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 02.12.2025 → 02.12.2030
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 15 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 13 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 30 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 22 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 15 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.