Moped

Design suisse · 132475 · Radié

Designs

Das Moped kann wahlweise mittels eingebautem Motor oder mittels den Pedalen bewegt werden.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132475
Numéro de demande
2006-00013
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
5 janv. 2006
Enregistré
8 févr. 2006
Publié
28 févr. 2006
Radié
5 janv. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 2005-019936 08.07.2005
Description
Das Moped kann wahlweise mittels eingebautem Motor oder mittels den Pedalen bewegt werden.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

  2. 14 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

  3. 28 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Yamaha Hatsudoki K.K.

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka-ken, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Kiyoshi Hashimoto

Tokyo-to

Junji Terada

Shizuoka-ken

Toshiki Hirata

Shizuoka-ken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.