Zug Aussen- und Innenausstattungen
Design suisse · 132528 · En vigueur
Designs
Design 01
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Design 05
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Design 07
Design 08
Design 09
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Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132528
- Numéro de demande
- 2006-00027
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 12-03 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 12 janv. 2006
- Enregistré
- 24 févr. 2006
- Publié
- 30 mai 2008
- Protégé jusqu’au
- 12 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 12 janv. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01 → 01
- Echéance de la protection
- 12.01.2026 → 12.01.2031
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 15 mai 2014
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Transport SA, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 15 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- Alstom, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport SA, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 30 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.