montre-bracelet

Design suisse · 132644 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132644
Numéro de demande
2006-00221
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 mars 2006
Enregistré
6 avr. 2006
Publié
14 mars 2008
Radié
8 oct. 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    08.10.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    15.03.2026 → 15.03.2026

    Publié dans Swissreg le 08.10.2026

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 29 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  4. 18 nov. 2020

    Transféré

    Titulaire
    LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  5. 15 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

  6. 13 déc. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  7. 31 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  8. 14 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.