Ausstellständer, Verkaufsständer
Design suisse · 132902 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132902
- Numéro de demande
- 2006-00378
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Enregistré
- 10 juil. 2006
- Publié
- 31 juil. 2006
- Protégé jusqu’au
- 6 avr. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 6 avr. 2031
- Priorité
- EM 000415856-0001 07.10.2005EM 000415856-0002 07.10.2005EM 000415856-0003 07.10.2005EM 000415856-0004 07.10.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 31 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.