montre-bracelet
Design suisse · 132916 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132916
- Numéro de demande
- 2006-00540
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 juin 2006
- Enregistré
- 21 juil. 2006
- Publié
- 13 avr. 2007
- Protégé jusqu’au
- 20 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 juin 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 3 → 3
- Echéance de la protection
- 20.06.2026 → 20.06.2031
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 10-02, 10-07 → 10-02
- Désignation
- montre-bracelet, cadrans → montre-bracelet
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 31 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 14 mai 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Girard-Perregaux S.A., Place Girardet 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.