montre-bracelet

Design suisse · 132916 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132916
Numéro de demande
2006-00540
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 juin 2006
Enregistré
21 juil. 2006
Publié
13 avr. 2007
Protégé jusqu’au
20 juin 2031
Prolongeable jusqu’au
20 juin 2031
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    3 → 3
    Echéance de la protection
    20.06.2026 → 20.06.2031

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Classes de Locarno

    Classes de Locarno
    10-02, 10-07 → 10-02
    Désignation
    montre-bracelet, cadrans → montre-bracelet

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 15 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  6. 15 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

  7. 31 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

  8. 14 mai 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Girard-Perregaux S.A., Place Girardet 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

1 entrée antérieure
  1. 13 avr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.